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Conditions générales de vente et d'utilisation

Conditions générales de vente

Article 1 : Définition et champ d'application
Article 2 : Application et opposabilité des conditions générales de vente
Article 3 : Prise de commande
Article 4 : Livraison
Article 5 : Réception et réclamations
Article 6 : Retours et Remboursements
Article 7 : Prix
Article 8 : Conditions d'utilisation du coffret Aquarelle Coffrets
Article 9 : Litige

Conditions générales d'utilisation

Article 1 : Définition et validité
Article 2 : Transports
Article 3 : Prestations et réservation
Article 4 : Impondérables et météo
Article 5 : Restrictions
Article 6 : Echange
Article 7 : Perte, vol, destruction ou non-utilisation
Article 8 : Litige

Conditions générales de vente

Article 1 : Définition et champ d'application

Les termes définis ci-dessous seront repris dans les présentes Conditions Générales de Vente avec la signification suivante:

Les coffrets cadeaux Aquarelle Coffrets (ci-après dénommés « coffrets Aquarelle Coffrets ») sont les coffrets cadeaux développés, proposés et distribués par la société La Carte Chic. Les coffrets Aquarelle Coffrets comprennent essentiellement :

  • un guide décrivant l'ensemble des activités et séjours proposés (ci-après dénommés « Prestation ») par les prestataires avec qui Aquarelle Coffrets collabore
  • un chèque cadeau (ci-après dénommés « Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets ») sans valeur faciale, qui vaut moyen de paiement pour son titulaire auprès des prestataires sélectionnés par la société La Carte Chic, lui permettant, par présentation de ce chèque cadeau, de régler le prix forfaitaire de la ou des prestations sélectionnées que le titulaire aura sélectionnées dans la brochure contenue dans le coffret cadeau. La Prestation est fournie par un prestataire (ci-après dénommé le « Partenaire ») sélectionné par la société La Carte Chic.

La description des Prestations proposées au sein des coffrets Aquarelle Coffrets est le plus possible conforme à la réalité, toutefois, elle peut être sujette à modifications qui seront éventuellement notifiées au client dans un délai acceptable. Chaque Prestation proposée au sein des coffrets Aquarelle Coffrets est sujette aux modalités et conditions du Partenaire.

Article 2 : Application et opposabilité des
conditions générales de vente

Le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente.
Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

Article 3 : Prise de commande

Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit.
Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par le règlement du prix par l'acheteur.
Après expédition, toute modification ou résolution de la commande par l'acheteur ne peut être prise en considération et le prix versé ne sera pas restitué.
Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible est automatiquement retiré du catalogue de produits en ligne.
En cas de rupture de stocks, le vendeur prendra contact avec l'acheteur. Ils conviendront ensemble de livrer un produit offrant des caractéristiques identiques en dimension et qualité au produit initialement commandé par l'acheteur.

Article 4 : Livraison

La livraison est effectuée en France métropolitaine dans le délai prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, par avis de mise à disposition (voir ci-dessous les conditions en fonction de la nature du produit commandé).

4.1 La livraison d'un coffret Aquarelle Coffrets non accompagné de fleurs, de chocolats ou de délices fruitées

Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible.

Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.

Toutefois, si 24 heures après la date indicative de livraison, le produit n'a pas été livré, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, l'acheteur pourra réclamer le remboursement des frais de livraison, à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.

Si le produit n'a pas été livré, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors être résolue et l'acquéreur obtenir restitution de son prix à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, les restrictions de circulation et l'impossibilité d'être approvisionné.

le vendeur tiendra l'acheteur au courant en temps opportun des cas ou des événements ci-dessus énumérés.

En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur.

4.2 La livraison d'un coffret Aquarelle Coffrets accompagné de fleurs

Pour les livraisons de colis contenant également un bouquet de fleurs ou une plante, la livraison devra avoir lieu dans les 24 heures en raison de la nature périssable du produit.

Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible.

Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.

Toutefois, lorsque le retard de livraison sera supérieur à 4 heures, le montant de la livraison sera remboursé. Pour un retard supérieur à 24 heures, la part correspondant aux fleurs dans montant total de la commande sera remboursée. Enfin, si le produit n'a pas été livré, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors être résolue et l'acquéreur obtenir restitution de son prix à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.

4.3 La livraison d'un coffret Aquarelle Coffrets accompagné de chocolats et de délices fruitées

Pour les livraisons de colis contenant également des boîtes de chocolats ou de délices fruitées, le retrait devra avoir lieu dans les 24 heures en raison de la nature périssable du produit.

Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible.

Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.

Toutefois, lorsque le retard de livraison sera supérieur à 4 heures, le montant de la livraison sera remboursé. Pour un retard supérieur à 48 heures, la part correspondant aux chocolats ou délices fruitées dans le montant total de la commande sera remboursée. Enfin, si le produit n'a pas été livré, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors être résolue et l'acquéreur obtenir restitution de son prix à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.

Article 5 : Réception et réclamations

5.1 Les coffrets Aquarelle Coffrets non accompagnés de fleurs, de chocolats ou de délices fruitées

Les réclamations concernant les coffrets Aquarelle Coffrets livrés doivent être formulées dans les sept (7) jours suivant la livraison du produit.

5.2 Les coffrets Aquarelle coffrets accompagnés de bouquets de fleurs ou plantes

Les réclamations concernant les bouquets de fleurs et plantes livrés doivent être, dans la mesure où il s'agit de produits frais, formulées au plus tard dans les deux (2) jours de la livraison du produit.

5.3 Les coffrets Aquarelle coffrets accompagnés de boîtes de chocolats ou de délices fruitées

Les réclamations concernant la boîte de chocolats ou de délices fruitées livrée doivent être, dans la mesure où il s'agit de produits périssables, formulées au plus tard dans les sept (7) jours qui suivent la livraison du produit.

Article 6 : Retours et Remboursements

Tout retour de produits doit faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur et l'acquéreur.

6.1 Droit de rétractation et délai de retour concernant les coffrets Aquarelle Coffrets non accompagnés de fleurs, de chocolats ou de délices fruitées

L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours francs pour une commande de coffret Aquarelle Coffrets, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.

Toute reprise acceptée par le vendeur, dans le cas d'un vice apparent ou de non conformité des produits livrés, qui sera constaté par le vendeur, permettra à l'acheteur d'obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d'un avoir à son profit, à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts. Le produit devra être retourné par l'acheteur dans son emballage d'origine et sous sept (7) jours à compter de la date de réception de la marchandise.

Le(s) produit(s) retourné(s) doivent être neufs, non utilisés et dans leur boîte d'origine parfaitement intacte.

le client devra conserver la preuve de dépôt du colis qui lui sera remise par La Poste. En cas de perte du colis, aucun remboursement ne sera effectué sans cette preuve de dépôt.

6.2 Droit de rétractation concernant les coffrets Aquarelle Coffrets accompagnés de bouquets de fleurs et plantes

L'acheteur dispose d'un délai de 48 heures franches pour une commande de coffrets Aquarelle Coffrets accompagnés de fleurs ou plantes pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.

Le délai mentionné ci-dessus court à compter de la réception des fleurs ou plantes. Lorsque le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Lorsque le droit de rétractation est exercé, le vendeur est tenu de rembourser sans délai l'acheteur et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d'intérêts au taux légal en vigueur.

6.3 Droit de rétractation concernant les coffrets Aquarelle Coffrets accompagnés de chocolats

L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours francs pour une commande de coffrets Aquarelle Coffrets accompagnés de boîte de chocolats, de fruits confits ou pâtes de fruits, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.

Le délai mentionné ci-dessus court à compter de la réception de la commande. Lorsque le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Lorsque le droit de rétractation est exercé, le vendeur est tenu de rembourser sans délai l'acheteur et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d'intérêts au taux légal en vigueur.

Article 7 : Prix

Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.

Le paiement du prix s'effectue comptant lors de la prise de la commande.

Article 8 : Conditions d'utilisation du coffret Aquarelle Coffrets

L'acheteur doit s'assurer que le bénéficiaire, à qui il remet ou offre un coffret Aquarelle Coffrets, à quelque occasion que ce soit, est informé des conditions générales d'utilisation des coffrets Aquarelle Coffrets qui sont disponibles sur le site internet www.aquarelle-coffrets.com et qui lui seront opposables dans le cadre de l'utilisation dudit coffret.

Le paiement du prix s'effectue comptant lors de la prise de la commande.

Article 9 : Litige

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.

En cas de litige, le client effectuera ses réclamations auprès du service client de l'acheteur : Aquarelle Coffrets, Service Clients, 3 rue Lucien Frémont, 60810 Brasseuse, Téléphone : 0821 23 23 15 (0,12 € TTC/minute),
E-mail: Service Client.

A défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

* * *

Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis, par Aquarelle Coffrets. Les présentes Conditions Générales de Vente à compter du 1er décembre 2009. Elles annulent et remplacent toutes les versions antérieures de ces conditions. Il est cependant entendu, que les modifications portant sur les Conditions Générales de Vente seront inapplicables aux commandes préalablement acceptées et confirmées par Aquarelle Coffrets.

Conditions générales d'utilisation

Article 1 : Définition et validité

Le Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets est un bon d'échange valable pour une seule des Prestations présentées dans le guide joint au coffret cadeau Aquarelle Coffrets et dans la liste à jour des activités ou séjours sur le site Aquarelle Coffrets.

Le Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets joint à l'intérieur du coffret Aquarelle Coffrets est valable jusqu'à la date limite d'utilisation mentionnée sur le Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets. Le Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets est par défaut valable 12 mois à partir de la date de la commande. Cependant, il se peut qu'une Prestation ait une durée de validité plus courte que celle précisée dans le coffret ou que la Prestation ne soit valable qu'à une ou plusieurs dates précises. Au-delà de la date limite de validité, ni l'acheteur, ni le ou les bénéficiaires ne pourront prétendre à un remboursement ou à un échange.

Article 2 : Transports

Les Prestations auxquelles donnent droit le Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets n'incluent pas les frais de transport ou d'acheminement sur le lieu de la Prestation.

Article 3 : Prestations et réservation

Toutes les Prestations proposées dans le guide et dans la liste à jour des activités ou séjours sur le site internet www.aquarelle-coffrets.com sont soumises aux disponibilités des Partenaires. Il est donc fortement conseillé de réserver le plus tôt possible. Aquarelle Coffrets ne pourra être tenue pour responsable de l'indisponibilité de la Prestation aux dates choisies par le ou les bénéficiaires, ni même de l'arrêt de l'activité d'un Partenaire.

Les Prestations ou informations contenues dans le guide joint au coffret Aquarelle Coffrets sont susceptibles d'être modifiées ou annulées à tout moment sans que Aquarelle Coffrets ait à en informer le ou les bénéficiaires de coffrets Aquarelle Coffrets. Aquarelle Coffrets ne saurait être tenue pour responsable de toute modification, définitive ou occasionnelle, du contenu des Prestations listées dans le présent guide. Aquarelle Coffrets fait ses meilleurs efforts pour proposer des solutions de substitution en cas de modifications. Vous pouvez consulter la liste à jour des activités ou séjours sur le site internet www.aquarelle-coffrets.com.

Les photos illustrant les Prestations proposées dans le guide joint au coffret Aquarelle Coffrets et dans la liste à jour des activités ou séjours sur le site internet www.aquarelle-coffrets.com ne sont pas contractuelles.

Lors de votre réservation auprès de notre Partenaire il pourra vous être demandé de lui faire parvenir le Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets afin de confirmer la réservation. Il est alors vivement conseillé d'envoyer votre original de Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets par courrier avec accusé de réception. Aquarelle Coffrets, comme le Partenaire, ne pourront être tenus pour responsables de la perte de votre Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets.

Le Partenaire ne pourra délivrer la Prestation choisie par le ou les bénéficiaires qu'en échange de l'original du Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets dûment complété, ou pour les Prestations dont la réservation et l'échange sont dématérialisés, qu'après le renseignement du numéro unique du Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets dans le formulaire de réservation du Partenaire.

Nous vous conseillons de vérifier avec le Partenaire le contenu de l'offre proposée en échange de votre Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets.

Il est expressément porté à la connaissance du ou des bénéficiaires que seules les conditions générales du Partenaire sélectionné s'appliqueront lors de la consommation de la Prestation.

Il est rappelé que l'exécution de la Prestation choisie par le ou les bénéficiaires intervenant directement entre le ou les bénéficiaires et le Partenaire, en dehors de tout contrôle de Aquarelle Coffrets et/ou de ses distributeurs, seul le Partenaire est responsable du bon déroulement de la Prestation. Toute défaillance dans l'exécution de la Prestation doit être constatée immédiatement et directement auprès du Partenaire concerné, ce dernier étant seul responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la Prestation.

Toute réservation confirmée directement avec le Partenaire concerné est considérée comme définitive. Pour toute modification ou annulation, il est impératif de contacter directement le Partenaire qui appliquera ses conditions générales de vente. Aucune modification ou annulation ne sera possible sans son accord.

Article 4 : Impondérables et météo

Plusieurs Prestations proposées dans le guide joint au coffret Aquarelle Coffrets et dans la liste à jour des activités ou séjours sur le site Internet www.aquarelle-coffrets.com sont soumises aux conditions météorologiques et/ou sujettes à des impondérables (ex : pannes mécaniques). Le Prestataire se réserve donc le droit de faire des substitutions le jour de l'activité ou même de reporter le rendez-vous. Il est également vivement conseillé de confirmer, directement auprès du Partenaire, 24h ou 48h avant votre rendez-vous que les conditions météorologiques permettent la bonne exécution de la Prestation.

Article 5 : Restrictions

Plusieurs Prestations proposées dans le guide joint au coffret Aquarelle Coffrets et dans la liste à jour des activités ou séjours sur le site internet www.aquarelle-coffrets.com peuvent présenter des risques. Il est stipulé que le ou les bénéficiaires acceptent ces risques en conséquence. Il est rappelé aux bénéficiaires que l'exécution de la prestation dans de bonnes conditions de sécurité ne les dispense pas d'observer les règles de prudence élémentaire.

Plusieurs Prestations proposées dans le guide joint au coffret Aquarelle Coffrets et dans la liste à jour des activités ou séjours sur le site internet www.aquarelle-coffrets.com sont soumises à des conditions de santé, d'âge et de tout autre critère prévu par la réglementation applicable à chacun des Partenaires avec qui Aquarelle Coffrets collabore. Les partenaires proposant ces Prestations peuvent exiger que leur soit fourni un certificat médical ou toute autre attestation, en l'absence de quoi ils pourront refuser de délivrer la Prestation.

Plusieurs Prestations proposées dans le guide joint au coffret Aquarelle Coffrets et dans la liste à jour des activités ou séjours sur le site internet www.aquarelle-coffrets.com sont soumises à des réglementations spécifiques, notamment la réglementation en vigueur concernant la consommation d'alcool. Le ou les bénéficiaires sont informés que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé ; à consommer avec modération.

Article 6 : Echange

Les coffrets Aquarelle Coffrets sont échangeables ou prolongeables selon les conditions définies ci-dessous (hors frais de livraison pour les demandes d'échange) :

  1. Pendant la période de validité : gratuit
  2. Jusqu'à 1 mois après la date de fin de validité du coffret : gratuit
  3. Jusqu'à 6 mois après la date de fin de validité du coffret : 10 €, déduit directement de l'avoir qui est envoyé sous la forme d'un bon d'achat (valable uniquement sur le site www.aquarelle-coffrets.com
  4. Au-delà de 6 mois après la date de fin de validité du coffret : échange ou prolongation impossible

La différence entre la valeur faciale du coffret échangé et le prix affiché du nouveau coffret est à votre charge et payable directement en ligne sur www.aquarelle-coffrets.com.

Dans le cadre d'un échange comme d'une prolongation, vous devez :

  • Vous identifier sur l'Espace Bénéficiaire à partir du site www.aquarelle-coffrets.com, en indiquant le numéro de votre chèque cadeau
  • Et envoyer votre demande par courrier à Aquarelle Coffrets, Service Clients - Echange - Prolongation, 3 rue Lucien Frémont, 60810 Brasseuse, en joignant :
    1. Le formulaire de demande d'échange ou de prolongation à compléter puis à imprimer (le formulaire est disponible dans la rubrique Echange/Prolongation de l'espace bénéficiaire du site www.aquarelle-coffrets.com)
    2. L'original de votre Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets

Vous recevrez ensuite, par email, un bon d'achat du montant de la valeur faciale de votre coffret Aquarelle Coffret. Les frais d'échange ou de prolongation, quand ils sont applicables, seront directement déduits du montant de votre bon d'achat.

Attention, ce bon d'achat, valable 3 mois à compter de la date d'envoi par email, n'est utilisable que sur le site www.aquarelle-coffrets.com. Ce bon d'achat ne peut-être ni prolongé, ni remboursé. Si vous ne recevez pas d'email dans un délai de 7 jours après l'envoi de votre demande, nous vous remercions de bien vouloir vérifier dans votre boîte mail afin de vous assurer que l'email n'a pas été automatiquement classé en courrier indésirable (dossier Spam ou Courrier indésirable). Si ce n'est le cas, veuillez prendre contact avec notre Service Clients pour nous signaler cette anomalie :

  1. Soit par téléphone : 0821 23 23 15 (0,12 € TTC/minute)
  2. Soit par email : cliquez ici pour écrire au Service Clients

Pour recevoir votre nouveau coffret (coffret de votre choix parmi la collection disponible le jour de la commande), vous devez le commander directement sur www.aquarelle-coffrets.com. Au moment de choisir votre mode de paiement, vous devez cliquer sur le lien 'Chèques-cadeaux Aquarelle Coffrets', indiquer le code de votre bon d'achat et valider. Le complément de prix correspondant aux éventuels frais de livraison et à la différence de prix entre la valeur faciale du coffret échangé et le prix affiché du nouveau coffret commandé, est réglable, ensuite, par carte bancaire.
Nous vous rappelons que tous les coffrets Aquarelle Coffrets commandés sur le site www.aquarelle-coffrets.com ont une durée de validité de 12 mois à partir de la date d'expédition.

Dans tous les cas, les frais de livraison de la nouvelle commande sont à votre charge.

Article 7 : Perte, vol, destruction ou non-utilisation

En cas de non utilisation, de perte ou de vol de l'original de votre Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets, ni Aquarelle Coffrets, ni ses distributeurs, ni ses Partenaires, ne pourront être tenus pour responsables, et la Prestation ne pourra être délivrée. L'acheteur du coffret Aquarelle Coffrets, comme le ou les bénéficiaires, ne pourront prétendre à un remboursement ou à son remplacement.

Article 8 : Litige

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.

Toute contestation relative à l'interprétation et à l'exécution des Conditions Générales d'Utilisation, sera de la compétence des tribunaux français, à défaut d'accord amiable entre les parties.

Pour obtenir davantage d'informations sur les conditions générales d'utilisation ou les modalités d'utilisation de votre Chèque Cadeau Aquarelle Coffrets, n'hésitez pas à consulter les différentes rubriques notre site internet www.aquarelle-coffrets.com.

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Ces Conditions Générales d'Utilisation sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis, par Aquarelle Coffrets. Les présentes Conditions Générales de d'Utilisation sont valables à compter du 1er décembre 2009. Elles annulent et remplacent toutes les versions antérieures de ces conditions. Il est cependant entendu, que les modifications portant sur les Conditions Générales d'Utilisation seront inapplicables aux prestations acceptées et réservées préalablement auprès d'un des Partenaires d'Aquarelle Coffrets