Article 1 : Définition et champ d'application
Article 2 : Application et opposabilité des conditions générales de vente
Article 3 : Prise de commande
Article 4 : Livraison
Article 5 : Réception et réclamations
Article 6 : Retours et Remboursements
Article 7 : Prix
Article 8 : Conditions d'utilisation du coffret Aquarelle Coffrets
Article 9 : Litige
Article 1 : Définition et validité
Article 2 : Transports
Article 3 : Prestations et réservation
Article 4 : Impondérables et météo
Article 5 : Restrictions
Article 6 : Echange
Article 7 : Perte, vol, destruction ou non-utilisation
Article 8 : Litige
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Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis, par Aquarelle Coffrets. Les présentes Conditions Générales de Vente à compter du 1er décembre 2009. Elles annulent et remplacent toutes les versions antérieures de ces conditions. Il est cependant entendu, que les modifications portant sur les Conditions Générales de Vente seront inapplicables aux commandes préalablement acceptées et confirmées par Aquarelle Coffrets.
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Ces Conditions Générales d'Utilisation sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis, par Aquarelle Coffrets. Les présentes Conditions Générales de d'Utilisation sont valables à compter du 1er décembre 2009. Elles annulent et remplacent toutes les versions antérieures de ces conditions. Il est cependant entendu, que les modifications portant sur les Conditions Générales d'Utilisation seront inapplicables aux prestations acceptées et réservées préalablement auprès d'un des Partenaires d'Aquarelle Coffrets